Conception des filières ANC

Vous avez un projet de réhabilitation ou de création d’ANC ?

Vous souhaitez équiper votre habitation d’un système d’assainissement non collectif respectueux de l’environnement ? Vous êtes au bon endroit. Nos missions auprès des particuliers concernent la conception des filières de traitement des eaux usées domestiques et la récupération des eaux pluviales ou traitées.  Découvrez au fil des pages les différentes opportunités de filières qui s’offrent à vous.

Tout acte de construire nécessite une réflexion en amont. L’assainissement non collectif n’échappe pas à cette règle et, pour assurer la pérennité de l’installation, le projet doit passer par cette phase de conception. Trop souvent négligée, cette étape est pourtant l’assurance d’effectuer des travaux en toute sérénité. Florence Lievyn – CNATP infos n° 61.

Les termes « installation d’assainissement non collectif » désignent toute installation d’assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l’évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées au titre de l’article R 214-5 du code de l’environnement, des immeubles ou parties d’immeubles non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées (arrêté du 07 septembre 2009).

La conception des filières d’assainissement non collectif (ANC) est principalement régie par deux arrêtés techniques :

• l’arrêté du 07 septembre 2009, modifié par l’arrêté du 07 mars 2012, pour les filières ANC recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1.2 kg de DBO5 (soit 20 EH) ;
• l’arrêté du 21 juillet 2015, pour les filières collectives et ANC recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1.2 kg de DBO5 (soit 21 EH).

L’arrêté du 07 septembre 2009 impose une obligation de moyens. La filière ANC prescrite doit faire partie soit :

• des filières traditionnelles dont les prescriptions techniques minimales sont précisées par l’arrêté ;
• des filières agréées par les ministères en charge de l’écologie et de la santé. Ces filières sont classées en trois groupes :
  • Les filières compactes ;
  • Les micro-stations ;
  • Les filières plantées de roseaux (voir phytoépuration).

L’arrêté du 21 juillet 2015 (à compter du 21ième équivalent-habitant) impose une obligation de résultats sur à la qualité des eaux traitées.

Un ANC doit être conçu et implanté en fonction du terrain (superficie, topographie, etc.), du sol en place (nature, structure, profondeur, perméabilité, etc.) ainsi que des contraintes locales et de la règlementation nationale en vigueur.

C’est pourquoi, quel que soit les contraintes particulières de votre terrain, nous nous efforcerons de respecter à la fois vos souhaits, l’harmonie du lieu et l’environnement. Notre objectif est clair : parvenir à une infiltration des eaux traitées dans le sol en place, sans rejet extérieur, chaque fois que cela s’avère possible, respectant ainsi le cycle naturel de l’eau.

N’hésitez pas à nous consulter, via notre formulaire de contact, nous vous proposerons des missions partielles ou complètes, adaptées à vos besoins et à votre budget.

ANC : assainissement non collectif